Séminaire mensuel 2008-2009
Séance du 1er décembre 2008
- Cyril WOLMARK (Maître de Conférences) : « Le droit du travail des étrangers ».
Séance du 30 janvier 2009
- Annette JOBERT (Directrice de recherche au CNRS-IDHE) : « Sociologie du travail : les relations professionnelles », ouvrage co-écrit avec Antoine BEVORT, Armand Colin 2008. Discutante : Anissa ALLOUACHE, chercheur à l’IRERP.
Séance du 18 mars 2009
- "Les travailleurs autonomes économiquement dépendants: perspectives en droit français et en droit comparé".
. Coordonné par Olivier Leclerc (Maitre de Conférences.
. Animé par Elsa Peskine (Maitre de Conférences), Thomas Pasquier (docteur en droit), Adoración Guamán Hernández (Profesora Titular Interina del Departamento de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, Universitat de València).
Séance du 7 mai 2009
- "La nouvelle assurance chômage".
. Sous la responsabilité de Frédéric GUIOMARD (Maître de Conférences).
. Animés par Paul Anthelme ADELE, Ylias FERKANE, Laurène JOLY, Sonia LEROY, Nathalie MIHMAN et Valérie PONTIF.
Séance du 14 mai 2009
- Evelyne SERVERIN (Directrice de Recherche au CNRS) et Frédéric GUIOMARD (Maître de Conférences) : "L’utilisation pour la recherche de la base de données des arrêts de cours d’appel (JURICA) produite par la Cour de cassation".
Séance du 27 novembre 2009
- Nanga SILUÉ (ATER) : « L’égalité entre l’homme et la femme en Afrique noire francophone. Essai sur la condition juridique de la femme en droit social ivoirien ».
Séance du 8 janvier 2010
- Samuel JUBÉ (Docteur en Droit ; Secrétaire général de l’Institut d’Etudes Avancées de Nantes ; membre du laboratoire DCS) :
« La place de la normativité comptable en droit du travail ».
Séance du 25 février 2010
- Luc DEREPAS (Rapporteur public au Conseil d’État) : "Les aspects récents de la jurisprudence du Conseil d’État en Droit social".
Séance du 9 avril 2010
- Sophie LATRAVERSE (Service Juridique de la HALDE) : "Le droit des discriminations, à partir de l'expérience de la HALDE".
Séance du 3 décembre 2010
- "Projet de recherche sur les décisions des cours d'appel en matière de discrimination".
Séance du 10 février 2011
- Evelyne SERVERIN et Bernard GOMEL (Chercheur au Centre d'Études de l'Emploi) : "La rupture conventionnelle du contrat de travail", une enquête menée avec la CFDT.
Séance du 28 avril 2011
- Alexandre FABRE (Maître de conférences de l'Université Rennes 2) :
"Plans de départs volontaires et accords de restructuration : deux modes d'altération du droit du licenciement pour motif économique".
Séance du 19 mai 2011
- Tatiana SACHS (Maître de Conférences à l'Université Nancy 2) et Lionel ZEVOUNOU (Docteur, Centre de Théorie du Droit Université Université Paris Nanterre) : "L'argument économique en droit du travail et en droit de la concurrence".
Deux discutants: Blanche SEGRESTIN (chargé de recherches à l'Ecole des Mines de Paris) et Olivier FAVEREAU (Professeur de Sciences économiques à l'Université Université Paris Nanterre).
Séance du 15 juin 2011
- Maxime Alves-Condé, Konstantina Chatzilaou, Barbara Gomes et Magali Roussel : "Nouveaux visages de la médecine du travail".
Séance du 25 novembre 2011
- Jérôme PORTA et Morgan SWEENEY : "Les figures de l'égalité".
Séance du 13 janvier 2012
-Marie MERCAT-BRUNS (Maître de Conférences au CNAM et chargée de cours à l'IEP de Paris) : "Les discriminations dans l'emploi: dialogue avec la doctrine américaine".
Séance du 17 février 2012
- Evelyne SERVERIN et Fédéric GUIOMARD : "Recherche effectuée dans le cadre de JURICA".
Séance du 22 mars 2012
- Dominique DUGUET (ATD Quart Monde) : "Travailler et apprendre ensemble" (TAE). Une entreprise nous sera présentée, qui réunit des salariés ordinaires et des salariés qui ont été ou viennent d'être en situation difficile (très pauvres, chômeurs, mal logés, handicapés, etc).
Séance du 8 février 2013
- Stani ONDZE : "La garantie des salaires en cas d'insolvabilité de l'employeur".
- Stephane VERNAC : "Le pouvoir d'organisation au croisement du droit de travail et du droit des sociétés".
Séance du 19 avril 2013
- Josepha DIRRINGER : " Les sources de la représentation collective des salariés. Contribution à l'étude des sources du droit".
- Séance d'actualité : "Les conditions de travail en prison".
Séance du 21 juin 2013
- Sous la responsabilité d'Elsa Peskine (Maître de conférences), cinq doctorants (Maxime Alvès-Condé, Hélène Cavat, Ylias Ferkane, Barbara Gomes et Valéria Iliéva) feront part de leurs réflexions sur: "L'actualité des formes d'emploi atypique".
Séance du 24 janvier 2014
- Benjamin DABOSVILLE : « L’information du salarié. Contribution à l’étude de l’obligation d’informer ».
Séance du 14 février 2014
- Pauline Blaise "La recherche de la responsabilité de l’actionnaire dominant".
- Alexis Borestel "L'exercice des pouvoirs dans la SAS".
- Alban Maurel "La "faillite" d'une société filiale et l'emploi".
Séance du 28 mars 2014
Valéria ILIEVA et Inès MEFTAH: "Les accords collectifs de maintien de l'emploi".
Séance du 10 avril 2014
Gwénaële CALVES, Professeur à l'Université de Cergy Pontoise et Geneviève de COSTER, représentante du mouvement ATD-Quart Monde : " Les problèmes posés par le projet de loi relatif à la discrimination en raison de la pauvreté".
Séance du 23 mai 2014
Sabrina Alzais et Hélène Cavat: "Les accords de maintien de l'emploi et de mobilité interne".
Séance du 5 décembre 2014
- Filip Dorssemont : "La liberté d'expression des travailleurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme".
Séance du 23 janvier 2015
- Isabelle Vacarie : "Sécurité sociale et démocratie des choix collectifs, Regards sur les nouvelles formes de démocratie".
Séance du 13 février 2015
- Paul-Anthelme ADELE : "La normalisation des dispositifs médicaux".
Séance du 20 mars 2015
- Patrick Rémy et Bernd Zielinski : " La co-décision en Allemagne : éléments d’histoire et de théorie ".
Séance du 17 avril 2015
- YasmineTarasewicz : "Les procédures relatives aux licenciements collectifs pour motif économique".
Séance du 21 mai 2015
Catherine TAILLANDIER (Ancienne Présidente de chambre à la Cour d’appel de Paris) et Yves GARCIN, Président de chambre à la Cour d’appel de Paris : "Le contentieux social".
Séance du 5 février 2016
- Valérie Pontif : "La sécurité juridique en droit du travail".
Séance du 19 février 2016
- Annette Jobert : "L'écho que la refondation du droit du travail peut recueillir auprès d’une sociologue du travail".
Séance du 18 mars 2016
- Judith Krivine et Isabelle Taraud "Certaines évolutions du système de représentation du personnel, consécutivement à loi Rebsamen du 17 août 2015".
Séance du 24 juin 2016
- Agathe Cocquebert et Lucie Jubert "Compte personnel d’activité".
Séance du 3 février 2017
- Isabel ODOUL-ASOREY : "L'évolution de notre système de représentation du personnel dans l'entreprise".
Séance du 24 février 2017
- Maude BECKERS (avocate) et Frédéric GUIOMARD : "La réforme des juridictions sociales".
Séance du 10 mars 2017
- Roberto FRAGALE (professeur de sociologie du droit à l'Université fédérale de Fluminense et juge du travail) : "La place des droits sociaux dans la construction de la citoyenneté au Brésil".
Séance du 12 mai 2017
- Emmanuel RENAULT (professeur de philosophie à l'Université Paris Nanterre) et Barbara GOMES : "Des mutations de la subordination".
Séance du 23 juin 2017
- Lola ISIDRO, (MCF à la faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine) : "Les visages de l'universalité en droit de la protection sociale".
Séance du 27 octobre 2017
- Cécile LANGANEY : échange sur l’une des ordonnances du 22 septembre 2017, relative à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail.
Séance du 01 décembre 2017
- Lou THOMAS : échange sur un autre thème des ordonnances du 22 septembre, celui de l’articulation des niveaux de négociation.
Séance du 26 janvier 2018
- Martin ABRY-DURAND : « Etude de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 ».
Séance du 23 mars 2018
- Isabelle VACARIE, Ylias FERKANE et Lou THOMAS : « Le paritarisme: quelle(s) dynamique(s)?
A l'heure de la redistribution des rôles, regards sur le système et les fonctions du paritarisme. »
Séance du 06 avril 2018
- Isabel ODOUL-ASOREY et Julie JUBERT : « la négociation collective relative à la santé au travail. »
Séance du 18 juin 2018
- Discussion autour des mouvements importants de protestation contre la loi ORE et le dispositif Parcoursup.
Séance du 25 janvier 2019
- Jérôme PORTA introduira une séance sur la branche professionnelle, à partir de l'article qu'il a rédigé dans Droit ouvrier.
Séance du 8 février 2019
- Claude DIDRY viendra nous présenter les objectifs et les méthodes de l'enquête Réponse
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1728
https://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/enquetes-de-a-a-z/reponse2017
Séance du 10 mai 2019
- Lou THOMAS: "Pouvoir de représentation et statuts depuis la loi du 20 août 2008"
Séance du 05 juillet 019
- Maud Vialettes interviendra sur le thème suivant: "le droit public du travail".
CYCLE DE SEMINAIRES
LES GRANDES CONTROVERSES DU DROIT DU TRAVAIL
Première controverse :
Controverses autour de la nature juridique de la convention collective
Intervenante: Elsa PESKINE, maître de conférences, université Paris Nanterre
Date : 31 janvier 2020, salle F524, de 10h à 12h
Deuxième controverse :
L'effet horizontal des droits fondamentaux
Controverse en droit allemand
Intervenante: Judith BROCKMAN, professeure, université de Hambourg
Date : 7 février 2020, salle F524, de 10h à 12h
Troisième controverse :
« Obligation de résultat, obligation de moyens ou entre les deux ? Controverses autour de la nature de l’obligation de sécurité de l’employeur »
Intervenante: Lucie JUBERT, maître de conférence, université Sorbonne Paris Nord
Date : 16 avril 2020 à 10h, en distanciel
- Cyril WOLMARK (Maître de Conférences) : « Le droit du travail des étrangers ».
Séance du 30 janvier 2009
- Annette JOBERT (Directrice de recherche au CNRS-IDHE) : « Sociologie du travail : les relations professionnelles », ouvrage co-écrit avec Antoine BEVORT, Armand Colin 2008. Discutante : Anissa ALLOUACHE, chercheur à l’IRERP.
Séance du 18 mars 2009
- "Les travailleurs autonomes économiquement dépendants: perspectives en droit français et en droit comparé".
. Coordonné par Olivier Leclerc (Maitre de Conférences.
. Animé par Elsa Peskine (Maitre de Conférences), Thomas Pasquier (docteur en droit), Adoración Guamán Hernández (Profesora Titular Interina del Departamento de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, Universitat de València).
Séance du 7 mai 2009
- "La nouvelle assurance chômage".
. Sous la responsabilité de Frédéric GUIOMARD (Maître de Conférences).
. Animés par Paul Anthelme ADELE, Ylias FERKANE, Laurène JOLY, Sonia LEROY, Nathalie MIHMAN et Valérie PONTIF.
Séance du 14 mai 2009
- Evelyne SERVERIN (Directrice de Recherche au CNRS) et Frédéric GUIOMARD (Maître de Conférences) : "L’utilisation pour la recherche de la base de données des arrêts de cours d’appel (JURICA) produite par la Cour de cassation".
Séance du 27 novembre 2009
- Nanga SILUÉ (ATER) : « L’égalité entre l’homme et la femme en Afrique noire francophone. Essai sur la condition juridique de la femme en droit social ivoirien ».
Séance du 8 janvier 2010
- Samuel JUBÉ (Docteur en Droit ; Secrétaire général de l’Institut d’Etudes Avancées de Nantes ; membre du laboratoire DCS) :
« La place de la normativité comptable en droit du travail ».
Séance du 25 février 2010
- Luc DEREPAS (Rapporteur public au Conseil d’État) : "Les aspects récents de la jurisprudence du Conseil d’État en Droit social".
Séance du 9 avril 2010
- Sophie LATRAVERSE (Service Juridique de la HALDE) : "Le droit des discriminations, à partir de l'expérience de la HALDE".
Séance du 3 décembre 2010
- "Projet de recherche sur les décisions des cours d'appel en matière de discrimination".
Séance du 10 février 2011
- Evelyne SERVERIN et Bernard GOMEL (Chercheur au Centre d'Études de l'Emploi) : "La rupture conventionnelle du contrat de travail", une enquête menée avec la CFDT.
Séance du 28 avril 2011
- Alexandre FABRE (Maître de conférences de l'Université Rennes 2) :
"Plans de départs volontaires et accords de restructuration : deux modes d'altération du droit du licenciement pour motif économique".
Séance du 19 mai 2011
- Tatiana SACHS (Maître de Conférences à l'Université Nancy 2) et Lionel ZEVOUNOU (Docteur, Centre de Théorie du Droit Université Université Paris Nanterre) : "L'argument économique en droit du travail et en droit de la concurrence".
Deux discutants: Blanche SEGRESTIN (chargé de recherches à l'Ecole des Mines de Paris) et Olivier FAVEREAU (Professeur de Sciences économiques à l'Université Université Paris Nanterre).
Séance du 15 juin 2011
- Maxime Alves-Condé, Konstantina Chatzilaou, Barbara Gomes et Magali Roussel : "Nouveaux visages de la médecine du travail".
Séance du 25 novembre 2011
- Jérôme PORTA et Morgan SWEENEY : "Les figures de l'égalité".
Séance du 13 janvier 2012
-Marie MERCAT-BRUNS (Maître de Conférences au CNAM et chargée de cours à l'IEP de Paris) : "Les discriminations dans l'emploi: dialogue avec la doctrine américaine".
Séance du 17 février 2012
- Evelyne SERVERIN et Fédéric GUIOMARD : "Recherche effectuée dans le cadre de JURICA".
Séance du 22 mars 2012
- Dominique DUGUET (ATD Quart Monde) : "Travailler et apprendre ensemble" (TAE). Une entreprise nous sera présentée, qui réunit des salariés ordinaires et des salariés qui ont été ou viennent d'être en situation difficile (très pauvres, chômeurs, mal logés, handicapés, etc).
Séance du 8 février 2013
- Stani ONDZE : "La garantie des salaires en cas d'insolvabilité de l'employeur".
- Stephane VERNAC : "Le pouvoir d'organisation au croisement du droit de travail et du droit des sociétés".
Séance du 19 avril 2013
- Josepha DIRRINGER : " Les sources de la représentation collective des salariés. Contribution à l'étude des sources du droit".
- Séance d'actualité : "Les conditions de travail en prison".
Séance du 21 juin 2013
- Sous la responsabilité d'Elsa Peskine (Maître de conférences), cinq doctorants (Maxime Alvès-Condé, Hélène Cavat, Ylias Ferkane, Barbara Gomes et Valéria Iliéva) feront part de leurs réflexions sur: "L'actualité des formes d'emploi atypique".
Séance du 24 janvier 2014
- Benjamin DABOSVILLE : « L’information du salarié. Contribution à l’étude de l’obligation d’informer ».
Séance du 14 février 2014
- Pauline Blaise "La recherche de la responsabilité de l’actionnaire dominant".
- Alexis Borestel "L'exercice des pouvoirs dans la SAS".
- Alban Maurel "La "faillite" d'une société filiale et l'emploi".
Séance du 28 mars 2014
Valéria ILIEVA et Inès MEFTAH: "Les accords collectifs de maintien de l'emploi".
Séance du 10 avril 2014
Gwénaële CALVES, Professeur à l'Université de Cergy Pontoise et Geneviève de COSTER, représentante du mouvement ATD-Quart Monde : " Les problèmes posés par le projet de loi relatif à la discrimination en raison de la pauvreté".
Séance du 23 mai 2014
Sabrina Alzais et Hélène Cavat: "Les accords de maintien de l'emploi et de mobilité interne".
Séance du 5 décembre 2014
- Filip Dorssemont : "La liberté d'expression des travailleurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme".
Séance du 23 janvier 2015
- Isabelle Vacarie : "Sécurité sociale et démocratie des choix collectifs, Regards sur les nouvelles formes de démocratie".
Séance du 13 février 2015
- Paul-Anthelme ADELE : "La normalisation des dispositifs médicaux".
Séance du 20 mars 2015
- Patrick Rémy et Bernd Zielinski : " La co-décision en Allemagne : éléments d’histoire et de théorie ".
Séance du 17 avril 2015
- YasmineTarasewicz : "Les procédures relatives aux licenciements collectifs pour motif économique".
Séance du 21 mai 2015
Catherine TAILLANDIER (Ancienne Présidente de chambre à la Cour d’appel de Paris) et Yves GARCIN, Président de chambre à la Cour d’appel de Paris : "Le contentieux social".
Séance du 5 février 2016
- Valérie Pontif : "La sécurité juridique en droit du travail".
Séance du 19 février 2016
- Annette Jobert : "L'écho que la refondation du droit du travail peut recueillir auprès d’une sociologue du travail".
Séance du 18 mars 2016
- Judith Krivine et Isabelle Taraud "Certaines évolutions du système de représentation du personnel, consécutivement à loi Rebsamen du 17 août 2015".
Séance du 24 juin 2016
- Agathe Cocquebert et Lucie Jubert "Compte personnel d’activité".
Séance du 3 février 2017
- Isabel ODOUL-ASOREY : "L'évolution de notre système de représentation du personnel dans l'entreprise".
Séance du 24 février 2017
- Maude BECKERS (avocate) et Frédéric GUIOMARD : "La réforme des juridictions sociales".
Séance du 10 mars 2017
- Roberto FRAGALE (professeur de sociologie du droit à l'Université fédérale de Fluminense et juge du travail) : "La place des droits sociaux dans la construction de la citoyenneté au Brésil".
Séance du 12 mai 2017
- Emmanuel RENAULT (professeur de philosophie à l'Université Paris Nanterre) et Barbara GOMES : "Des mutations de la subordination".
Séance du 23 juin 2017
- Lola ISIDRO, (MCF à la faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine) : "Les visages de l'universalité en droit de la protection sociale".
Séance du 27 octobre 2017
- Cécile LANGANEY : échange sur l’une des ordonnances du 22 septembre 2017, relative à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail.
Séance du 01 décembre 2017
- Lou THOMAS : échange sur un autre thème des ordonnances du 22 septembre, celui de l’articulation des niveaux de négociation.
Séance du 26 janvier 2018
- Martin ABRY-DURAND : « Etude de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 ».
Séance du 23 mars 2018
- Isabelle VACARIE, Ylias FERKANE et Lou THOMAS : « Le paritarisme: quelle(s) dynamique(s)?
A l'heure de la redistribution des rôles, regards sur le système et les fonctions du paritarisme. »
Séance du 06 avril 2018
- Isabel ODOUL-ASOREY et Julie JUBERT : « la négociation collective relative à la santé au travail. »
Séance du 18 juin 2018
- Discussion autour des mouvements importants de protestation contre la loi ORE et le dispositif Parcoursup.
Séance du 25 janvier 2019
- Jérôme PORTA introduira une séance sur la branche professionnelle, à partir de l'article qu'il a rédigé dans Droit ouvrier.
Séance du 8 février 2019
- Claude DIDRY viendra nous présenter les objectifs et les méthodes de l'enquête Réponse
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1728
https://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/enquetes-de-a-a-z/reponse2017
Séance du 10 mai 2019
- Lou THOMAS: "Pouvoir de représentation et statuts depuis la loi du 20 août 2008"
Séance du 05 juillet 019
- Maud Vialettes interviendra sur le thème suivant: "le droit public du travail".
CYCLE DE SEMINAIRES
LES GRANDES CONTROVERSES DU DROIT DU TRAVAIL
Première controverse :
Controverses autour de la nature juridique de la convention collective
Intervenante: Elsa PESKINE, maître de conférences, université Paris Nanterre
Date : 31 janvier 2020, salle F524, de 10h à 12h
Deuxième controverse :
L'effet horizontal des droits fondamentaux
Controverse en droit allemand
Intervenante: Judith BROCKMAN, professeure, université de Hambourg
Date : 7 février 2020, salle F524, de 10h à 12h
Troisième controverse :
« Obligation de résultat, obligation de moyens ou entre les deux ? Controverses autour de la nature de l’obligation de sécurité de l’employeur »
Intervenante: Lucie JUBERT, maître de conférence, université Sorbonne Paris Nord
Date : 16 avril 2020 à 10h, en distanciel
Mis à jour le 18 février 2026